Quelques lois immobilières afin de ne pas faire de faux pas
Nous ne sommes jamais vraiment au courant de toutes les lois immobilières existantes, c’est pour cela qu’AIO Immobilière vous livre plusieurs articles à ce sujet afin que vous sachiez ce qu’il faut faire et ne pas faire !
Lois immobilières : La nouvelle loi anti-squats
L’occupation illégale est la grande frayeur de beaucoup de propriétaires, de plus en plus de personnes en sont victimes. Avec le nouveau dispositif d’aide aux propriétaires, les logements peuvent être vidés de leurs squatteurs en seulement 72 heures. Les résidences secondaires sont désormais prises en compte au même titre que les résidences principales.
C’est un problème tellement répandu qu’il a même été évoqué durant la campagne présidentielle. Le ministère du Logement et la Chambre nationale des commissaires de justice ont donc décidé, pour venir en aide aux propriétaires victimes de ce problème, de mettre en place cette nouvelle procédure d’expulsion plus rapide et plus simple, permettant l’intervention de la police dès la notification du propriétaire.
Bien que les résidences secondaires courent davantage le risque d’être squattées, la procédure judiciaire était longue et compliquée pour les propriétaires. Ce n’est désormais plus le cas.
Que faire en cas de squat de votre logement ? Portez plainte pour violation de domicile au commissariat de police ou à la gendarmerie.
Prouvez que ce logement est votre domicile à l’aide de factures, de documents fiscaux, d’une attestation fournie par un voisin…
Faites constater par un officier de police judiciaire que le logement est squatté. Il faut ensuite demander au préfet de mettre en demeure les squatteurs de quitter le logement. Le préfet rendra sa décision dans un délai de 48 heures, à partir de la réception de la demande.
À noter que le squatteur encourt : Un an d’emprisonnement et 15000 € d’amende pour être entré dans le logement et un an d’emprisonnement et 15000 € d’amende pour avoir occupé ce logement (article 226-4 du code pénal).
Si les squatteurs n’ont pas libéré les lieux dans le délai fixé par le préfet, ce dernier doit faire évacuer le logement sans délai par la force publique.
À savoir que la trêve hivernale ne s’applique pas dans le cas de squatteurs. Mais attention, cette procédure anti-squats à ses contraintes. Elle ne fonctionne pas dans le but de déloger un locataire ne payant pas son loyer puisqu’il est entré dans le domicile par accord et signature d’un bail, de même pour une personne hébergée à titre gratuit, ou non, dans un logement et refusant de le quitter.
Elle ne s’applique également pas à l’occupation illégale de locaux commerciaux, terrains, et logements vacants qui ne sont pas considérés comme domiciles.
Quels documents vous faudra-t-il en cas de vente d’un terrain ?
Vous êtes propriétaire d’un terrain et souhaitez le mettre en vente ? Dans ce cas, voici une liste des documents qu’il vous faudra impérativement fournir à votre notaire selon les lois immobilières.
Premièrement, les pièces justificatives de votre situation personnelle et de votre identité. C’est-à-dire : votre statut matrimonial et vos éléments d’état civil.
Il vous faudra fournir une copie de votre pièce d’identité, du livret de famille ainsi que de votre contrat de mariage, PACS, jugement de divorce ou dénonciation du PACS.
Deuxièmement, il faudra que vous prouviez votre légitimité en tant que propriétaire. Pour cela, un titre de propriété vous sera demandé. Ce document est fourni lors de la signature des notaires à l’acte d’achat de la propriété.
Cela peut être un acte de vente, de succession ou de donation. Mais aussi une attestation de propriété immobilière si votre achat est récent.
Une fois que la vente immobilière est engagée, il faudra fournir à l’acheteur une garantie que le terrain peut recevoir une construction.
Les documents nécessaires doivent comporter la superficie des parcelles ainsi que la qualité des sols. Vous pourrez par exemple fournir le bornage du terrain (effectué par un géomètre), les plans de limite de bornages contradictoires signés par chaque personne étant voisine de votre parcelle, une étude du sol, mais aussi des risques technologiques, naturels et sismiques.
Pour ce qui est d’un terrain faisant partie d’un lotissement, les documents demandés seront : le cahier des charges du lotissement en question, la garantie d’achèvement des travaux et la règle du lotissement qui recense les préconisations d’urbanisme à propos de l’implantation d’une maison.
Voilà tout pour les documents à fournir en cas de vente de votre terrain. En cas de questionnements à ce sujet, contactez-nous, nous serons ravis de vous aiguiller.
Qu’est-ce qu’un acte en main ?
Une autre des lois immobilières du jour est : l’acte en main, une disposition qui permet à l’acquéreur de ne payer aucun frais de notaire dans le cadre d’une transaction immobilière. Pour ce faire, cela doit être mentionné dans le contrat de vente. En théorie, c’est un dispositif plus rentable pour l’acheteur. Mais est-ce vrai ?
Acte notoire : définition
La notion d’acte notoire est définie à l’article 1 593 du code civil qui stipule que « le prix de l’acte et autres accessoires de vente des biens est fixé par l’acheteur responsable ». Il s’agit essentiellement d’une clause qui permet à l’acheteur de demander au vendeur de payer des frais de notarisation. Il devra les régler en les remettant au notaire par le biais de sa vente.
Inconvénients du système
Lorsqu’un vendeur mentionne la notion d’acte notarié dans son annonce, il doit majorer le prix affiché des frais de notaire. Si nécessaire, il devra payer. En effet, les banques sont souvent réticentes à mettre en place ce système lors de l’achat d’un bien immobilier. En effet, un don est souvent nécessaire pour financer le projet, et l’acte en main change rarement la donne.
L’acte en main permet à l’acquéreur de payer le montant correspondant au coût de l’acquisition et laisse les charges au vendeur. Les conditions doivent être mentionnées dans le contrat de vente signé par les deux parties. Avec l’acte en main, tout était inclus dans le prix d’achat. Par conséquent, la banque finance exclusivement le montant du bien. Envie d’approfondir vos connaissances sur ce dispositif pour vendre ou acheter un logement ?
Tapage nocturne : heures légales & informations
Toujours dans le registre des lois immobilières, parlons du tapage nocturne. Que vous viviez en appartement ou en maison, vous pouvez rencontrer des voisins impolis. Nous choisissons un logement, mais pas notre quartier. Qu’est-ce que le bruit de voisinage au sens juridique ? Ce sont les sons produits par le comportement des personnes et des animaux qui provoquent des nuisances sonores. Si ces bruits sont la cause du chaos dans le quartier, les personnes qui ont provoqué le bruit peuvent être punies. Au fait, de jour comme de nuit ! Parlons du bruit nocturne, de l’heure légale et d’autres informations sur ce sujet.
Quels bruits cette loi immobilière punie-t-elle ?
Toutes sortes de bruits sont punies à partir du moment où ils interfèrent avec le voisinage :
Chants ou musique (instrument ou bien Hi-Fi)
Cris
Talons
Meuble
Travaux Cependant, il existe d’autres bruits qui nuisent aux voisins, notamment dans les maisons unifamiliales.
Pompe à chaleur
Éolienne
Fêtes récurrentes
Et bien sûr, le bruit des animaux comme les chiens qui aboient. Que ces bruits soient répétés ou non, ils génèrent du bruit nocturne lorsqu’ils se produisent la nuit. En effet, même si c’est la première fois qu’une personne fait du bruit ou dérange une autre personne, cette dernière peut appeler la gendarmerie. Par conséquent, si l’auteur est conscient du bruit qu’il fait et ne s’arrête pas, il y a alors tapage nocturne. Bruit nocturne et heure légale Selon l’article R623-2 du code pénal, « Les nuisances sonores liées aux bruits comportementaux peuvent être sanctionnées si elles troublent énormément le voisinage de jour comme de nuit. ». Toutefois, il n’y a pas de temps précis ou de temps réglementaire pour définir le “bruit nocturne”. Pour être reconnu comme un bruit nocturne, le bruit doit se produire dans l’obscurité, c’est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil. Néanmoins, notez que le bruit nocturne commence officiellement à 22 heures, même si le législateur n’a pas fixé d’heure précise.
Réglementations sur le bruit
Arrêtés préfectoraux interdisant certains bruits à des heures précises selon les communes. Le non-respect de cette consigne entraînera une infraction pénale et pourra entraîner une poursuite et une comparution devant un tribunal.
Quelles sont les démarches à effectuer ?
Si vos voisins sont bruyants la nuit, vous avez le droit de déclencher la procédure. Cependant, il est préférable de résoudre le problème à l’amiable par e-mail d’abord. Les dialogues résolvent très souvent de nombreux problèmes. Cependant, si vous ne voyez aucune amélioration et que la conversation est interrompue, il existe plusieurs façons d’arrêter le bruit la nuit.
Néanmoins
Vérifiez d’abord les règles de partage. Si le logement fait partie d’une règle de partage, il est logique de vérifier la règle de partage. Celui-ci peut contenir des informations sur la pollution sonore. Ainsi, le syndic peut être avisé de ce type de mésentente entre un voisin, un copropriétaire ou un locataire. (Les règles sont les mêmes pour tout le monde.) Pour les locataires, contactez directement le syndic ou le propriétaire.
Vérifiez auprès de la mairie les restrictions de bruit (par exemple, utilisez des tondeuses à gazon, des débroussailleuses, etc.). Si votre voisin ne respecte pas cet arrêté, il appartient à la mairie d’intervenir.
Appelez le médiateur ou demander un rapport du dirigeant
Appelez les forces de sécurité (gendarmes, police) pour identifier la confusion causée. Comme pour le bruit nocturne, le bruit diurne peut être réprimandé si la tranquillité du quartier est en jeu.
Voilà tout pour ces premières lois immobilières, nous posterons d’autres articles afin de vous en apprendre plus !
Quelques lois immobilières afin de ne pas faire de faux pas
Nous ne sommes jamais vraiment au courant de toutes les lois immobilières existantes, c’est pour cela qu’AIO Immobilière vous livre plusieurs articles à ce sujet afin que vous sachiez ce qu’il faut faire et ne pas faire !
Lois immobilières : La nouvelle loi anti-squats
L’occupation illégale est la grande frayeur de beaucoup de propriétaires, de plus en plus de personnes en sont victimes. Avec le nouveau dispositif d’aide aux propriétaires, les logements peuvent être vidés de leurs squatteurs en seulement 72 heures. Les résidences secondaires sont désormais prises en compte au même titre que les résidences principales.
C’est un problème tellement répandu qu’il a même été évoqué durant la campagne présidentielle. Le ministère du Logement et la Chambre nationale des commissaires de justice ont donc décidé, pour venir en aide aux propriétaires victimes de ce problème, de mettre en place cette nouvelle procédure d’expulsion plus rapide et plus simple, permettant l’intervention de la police dès la notification du propriétaire.
Bien que les résidences secondaires courent davantage le risque d’être squattées, la procédure judiciaire était longue et compliquée pour les propriétaires. Ce n’est désormais plus le cas.
Que faire en cas de squat de votre logement ? Portez plainte pour violation de domicile au commissariat de police ou à la gendarmerie.
Prouvez que ce logement est votre domicile à l’aide de factures, de documents fiscaux, d’une attestation fournie par un voisin…
Faites constater par un officier de police judiciaire que le logement est squatté. Il faut ensuite demander au préfet de mettre en demeure les squatteurs de quitter le logement. Le préfet rendra sa décision dans un délai de 48 heures, à partir de la réception de la demande.
À noter que le squatteur encourt : Un an d’emprisonnement et 15000 € d’amende pour être entré dans le logement et un an d’emprisonnement et 15000 € d’amende pour avoir occupé ce logement (article 226-4 du code pénal).
Si les squatteurs n’ont pas libéré les lieux dans le délai fixé par le préfet, ce dernier doit faire évacuer le logement sans délai par la force publique.
À savoir que la trêve hivernale ne s’applique pas dans le cas de squatteurs. Mais attention, cette procédure anti-squats à ses contraintes. Elle ne fonctionne pas dans le but de déloger un locataire ne payant pas son loyer puisqu’il est entré dans le domicile par accord et signature d’un bail, de même pour une personne hébergée à titre gratuit, ou non, dans un logement et refusant de le quitter.
Elle ne s’applique également pas à l’occupation illégale de locaux commerciaux, terrains, et logements vacants qui ne sont pas considérés comme domiciles.
Quels documents vous faudra-t-il en cas de vente d’un terrain ?
Vous êtes propriétaire d’un terrain et souhaitez le mettre en vente ? Dans ce cas, voici une liste des documents qu’il vous faudra impérativement fournir à votre notaire selon les lois immobilières.
Premièrement, les pièces justificatives de votre situation personnelle et de votre identité. C’est-à-dire : votre statut matrimonial et vos éléments d’état civil.
Il vous faudra fournir une copie de votre pièce d’identité, du livret de famille ainsi que de votre contrat de mariage, PACS, jugement de divorce ou dénonciation du PACS.
Deuxièmement, il faudra que vous prouviez votre légitimité en tant que propriétaire. Pour cela, un titre de propriété vous sera demandé. Ce document est fourni lors de la signature des notaires à l’acte d’achat de la propriété.
Cela peut être un acte de vente, de succession ou de donation. Mais aussi une attestation de propriété immobilière si votre achat est récent.
Une fois que la vente immobilière est engagée, il faudra fournir à l’acheteur une garantie que le terrain peut recevoir une construction.
Les documents nécessaires doivent comporter la superficie des parcelles ainsi que la qualité des sols. Vous pourrez par exemple fournir le bornage du terrain (effectué par un géomètre), les plans de limite de bornages contradictoires signés par chaque personne étant voisine de votre parcelle, une étude du sol, mais aussi des risques technologiques, naturels et sismiques.
Pour ce qui est d’un terrain faisant partie d’un lotissement, les documents demandés seront : le cahier des charges du lotissement en question, la garantie d’achèvement des travaux et la règle du lotissement qui recense les préconisations d’urbanisme à propos de l’implantation d’une maison.
Voilà tout pour les documents à fournir en cas de vente de votre terrain. En cas de questionnements à ce sujet, contactez-nous, nous serons ravis de vous aiguiller.
Qu’est-ce qu’un acte en main ?
Une autre des lois immobilières du jour est : l’acte en main, une disposition qui permet à l’acquéreur de ne payer aucun frais de notaire dans le cadre d’une transaction immobilière. Pour ce faire, cela doit être mentionné dans le contrat de vente. En théorie, c’est un dispositif plus rentable pour l’acheteur. Mais est-ce vrai ?
Acte notoire : définition
La notion d’acte notoire est définie à l’article 1 593 du code civil qui stipule que « le prix de l’acte et autres accessoires de vente des biens est fixé par l’acheteur responsable ». Il s’agit essentiellement d’une clause qui permet à l’acheteur de demander au vendeur de payer des frais de notarisation. Il devra les régler en les remettant au notaire par le biais de sa vente.
Inconvénients du système
Lorsqu’un vendeur mentionne la notion d’acte notarié dans son annonce, il doit majorer le prix affiché des frais de notaire. Si nécessaire, il devra payer. En effet, les banques sont souvent réticentes à mettre en place ce système lors de l’achat d’un bien immobilier. En effet, un don est souvent nécessaire pour financer le projet, et l’acte en main change rarement la donne.
L’acte en main permet à l’acquéreur de payer le montant correspondant au coût de l’acquisition et laisse les charges au vendeur. Les conditions doivent être mentionnées dans le contrat de vente signé par les deux parties. Avec l’acte en main, tout était inclus dans le prix d’achat. Par conséquent, la banque finance exclusivement le montant du bien. Envie d’approfondir vos connaissances sur ce dispositif pour vendre ou acheter un logement ?
Tapage nocturne : heures légales & informations
Toujours dans le registre des lois immobilières, parlons du tapage nocturne. Que vous viviez en appartement ou en maison, vous pouvez rencontrer des voisins impolis. Nous choisissons un logement, mais pas notre quartier. Qu’est-ce que le bruit de voisinage au sens juridique ? Ce sont les sons produits par le comportement des personnes et des animaux qui provoquent des nuisances sonores. Si ces bruits sont la cause du chaos dans le quartier, les personnes qui ont provoqué le bruit peuvent être punies. Au fait, de jour comme de nuit ! Parlons du bruit nocturne, de l’heure légale et d’autres informations sur ce sujet.
Quels bruits cette loi immobilière punie-t-elle ?
Toutes sortes de bruits sont punies à partir du moment où ils interfèrent avec le voisinage :
Cependant, il existe d’autres bruits qui nuisent aux voisins, notamment dans les maisons unifamiliales.
Et bien sûr, le bruit des animaux comme les chiens qui aboient. Que ces bruits soient répétés ou non, ils génèrent du bruit nocturne lorsqu’ils se produisent la nuit. En effet, même si c’est la première fois qu’une personne fait du bruit ou dérange une autre personne, cette dernière peut appeler la gendarmerie. Par conséquent, si l’auteur est conscient du bruit qu’il fait et ne s’arrête pas, il y a alors tapage nocturne. Bruit nocturne et heure légale Selon l’article R623-2 du code pénal, « Les nuisances sonores liées aux bruits comportementaux peuvent être sanctionnées si elles troublent énormément le voisinage de jour comme de nuit. ». Toutefois, il n’y a pas de temps précis ou de temps réglementaire pour définir le “bruit nocturne”. Pour être reconnu comme un bruit nocturne, le bruit doit se produire dans l’obscurité, c’est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil. Néanmoins, notez que le bruit nocturne commence officiellement à 22 heures, même si le législateur n’a pas fixé d’heure précise.
Réglementations sur le bruit
Arrêtés préfectoraux interdisant certains bruits à des heures précises selon les communes. Le non-respect de cette consigne entraînera une infraction pénale et pourra entraîner une poursuite et une comparution devant un tribunal.
Quelles sont les démarches à effectuer ?
Si vos voisins sont bruyants la nuit, vous avez le droit de déclencher la procédure. Cependant, il est préférable de résoudre le problème à l’amiable par e-mail d’abord. Les dialogues résolvent très souvent de nombreux problèmes. Cependant, si vous ne voyez aucune amélioration et que la conversation est interrompue, il existe plusieurs façons d’arrêter le bruit la nuit.
Néanmoins
règle de partage, il est logique de vérifier la règle de partage. Celui-ci peut contenir des informations sur la pollution sonore. Ainsi, le syndic peut être avisé de ce type de mésentente entre un voisin, un copropriétaire ou un locataire. (Les règles sont les mêmes pour tout le monde.) Pour les locataires, contactez directement le syndic ou le propriétaire.
Voilà tout pour ces premières lois immobilières, nous posterons d’autres articles afin de vous en apprendre plus !