Les travaux, quelles en sont les règlementations ?
Les travaux peuvent sembler simples, mais les règlementations ont tendance à compliquer les choses. Grâce à cet article, soyez au courant des lois pour éviter les problèmes lors de vos prochains travaux.
Est-il possible de faire des travaux le week-end ?
Si vous avez acheté un appartement et que des travaux sont nécessaires, mais vous n’avez pas le temps de les réaliser en semaine. Comment s’organiser ? Cet article est là pour vous informer ! Pouvez-vous réaliser des travaux le week-end ? Ou bien, vous êtes peut-être dans la situation inverse et que votre voisin fait ses travaux le week-end. Dans les deux situations, voici ce que vous devriez savoir !
La réglementation des horaires pour faire vos travaux
Dans une copropriété, les travaux peuvent être une grande source de mésententes entre voisins, due aux nuisances sonores, difficultés d’accès et odeurs désagréables, qu’ils créent. Pour cela, le Conseil National du Bruit a mis en place une réglementation précisant les plages horaires durant lesquelles il est possible de réaliser vos travaux. Attention tout de même à ne pas confondre les travaux de grosse œuvre (dans les parties communes) et les travaux de bricolage simples (des particuliers).
Pour ce qui est des gros travaux, ceux-ci peuvent être réalisés en journée, du lundi au samedi, plus précisément de 7h à 20h.
Pour le bricolage, il est autorisé de 8h à 12h et de 14h30 à 19h en semaine. Le samedi, les horaires autorisés sont de 9h à 12h et de 15h à 19h. Et pour ce qui est du dimanche et des jours fériés de 10h à 12h seulement.
Cependant, bien que cette réglementation soit précise à propos de ces horaires, il faut faire preuve de bon sens en pensant aux personnes travaillant de nuit et souhaitant profiter de leurs week-ends pour se reposer. Et ce, même pour les personnes en télétravail. Même si ces horaires sont prévus pour les travaux, essayez de privilégier les moments en semaine que vous avez.
Nous vous conseillons tout de même de vérifier les réglementations faites par votre préfecture, communes ou copropriétés, car celles-ci peuvent différer de celles que nous avons citées ci-dessus. Pensez également à consulter les différents arrêtés préfectoraux ou arrêtés municipaux.
Quand considère-t-on que les travaux créent une nuisance sonore trop importante ?
Ces plages horaires que le Conseil National du Bruit ou bien votre copropriété ont établi permettent d’éviter de qualifier les travaux en question de nuisances sonores.
Or, si un bruit est trop intense, trop persistant et répétitif, alors les copropriétaires sont en droit de qualifier cela de nuisance sonore. Ils peuvent également demander l’obtention d’un arrêt du chantier bruyant, et ce, même si vous respectez les horaires.
En cas de nuisance sonore ou de non-respect des horaires
En premier lieu, allez à la rencontre de la personne à la source de ce problème. Rien de mieux que de régler des problèmes par la communication, cela suffit à régulariser la situation et à trouver un point d’entente. Si vous êtes la personne à l’origine du bruit, pensez à prévenir vos voisins d’avance par un courrier ou bien en essayant d’aller directement à leur rencontre. Et demandez-leur quelles seraient les plages horaires préférables pour effectuer vos travaux sans causer de dérangement.
Si vous ne trouvez pas de terrain d’entente, vous pouvez avoir recours à l’envoi d’un courrier recommandé, ou bien, vous pouvez contacter votre syndicat de copropriété.
Si cela ne fait pas cesser le bruit alors vous pouvez contacter les autorités (polices ou gendarmerie) afin qu’ils viennent constater un tapage diurne ou nocturne. Dans ces cas-là, ils transmettront une amende au fauteur de troubles, d’une valeur de 68 €.
Si malgré tout cela, cette nuisance ne cesse pas, faites appel à un huissier de justice ou bien à un conciliateur de justice auprès de votre mairie. Ils pourront faire en sorte de mener la personne en faute devant un juge au tribunal.
Qui est responsable si des travaux causent du tort à un voisin ?
Il est important de savoir que faire appel à un maître d’œuvre pour la conception et la direction de travaux de construction ou de réparation ne signifie pas que vous êtes complètement à l’abri de toute responsabilité en cas de mauvais travaux. Selon la Cour de cassation, le client du maître d’œuvre peut être tenu responsable, tout comme le professionnel de la construction, des préjudices causés par les réalisations de ce dernier à un tiers.
Cette décision a été prise suite au cas d’un propriétaire qui a soutenu le contraire et qui a expliqué que faire appel à un professionnel compétent devait transférer toute la responsabilité des travaux sur ce dernier, car c’est à lui de s’opposer aux projets irréalisables. Le propriétaire en question avait décidé d’étendre le périmètre du chantier jusqu’aux limites du terrain voisin pour construire plus grand et réduire les coûts de construction, même si le terrain voisin était situé plus haut. Il avait également refusé de construire un mur destiné à éviter un éboulement. Lorsque le voisin a protesté en voyant son terrain s’effondrer sur celui situé en contrebas, le propriétaire a estimé qu’il n’était pas responsable car il avait fait appel à un maître d’œuvre professionnel pour décider de ce qui était possible et de ce qui ne l’était pas.
Toutefois, la Cour de cassation a décidé que si le maître d’œuvre a une responsabilité, son client ne peut pas s’en exonérer et doit également assumer sa propre responsabilité, liée à ses exigences visant à minimiser les coûts. La répartition de la responsabilité et donc du coût des réparations doit être déterminée par la justice en fonction des parts de fautes de chaque partie. Il est donc essentiel de s’assurer de la compétence et de la fiabilité du professionnel auquel vous faites appel, tout en étant conscient de votre propre responsabilité en tant que client.
Il est également important de noter que la Cour de cassation a précisé que la répartition des responsabilités doit être déterminée en fonction des parts de fautes de chaque partie. Cela signifie que si vous êtes considéré comme ayant contribué de manière importante à la survenance du dommage, vous pouvez être tenu responsable de manière proportionnelle. Par exemple, si vous avez refusé de suivre les conseils d’un professionnel et que cela a entraîné des dommages, vous pourriez en être tenu responsable.
En résumé, bien que faire appel à un professionnel de la construction puisse vous aider à éviter certaines erreurs, cela ne signifie pas que vous êtes complètement à l’abri de toute responsabilité en cas de dommages causés par vos travaux. Il est important de prendre en compte votre propre responsabilité en tant que client et de suivre les conseils et les recommandations de votre maître d’œuvre afin de minimiser les risques de dommages. Si des dommages surviennent malgré tout, il est essentiel de savoir que la justice déterminera la répartition des responsabilités en fonction des parts de fautes de chaque partie impliquée. Il est donc important de s’assurer de disposer de tous les documents et preuves nécessaires pour défendre votre position et éviter d’être tenu responsable de manière disproportionnée.
Comment réaliser une surélévation de votre maison
Vous trouvez votre maison trop petite ? Avez-vous pensé à réaliser une surélévation de votre maison ?
AIO vous informe sur les travaux, le coût et les règles à respecter !
Comment se déroule la surélévation d’une maison ?
Premièrement, il vous faut évaluer / étudier la faisabilité de votre projet étant donné qu’une surélévation de votre maison ajouterait du poids à cette dernière. Vous devrez donc vérifier les fondations et la charge que peuvent supporter les murs porteurs.
Pour cela, deux études doivent être réalisées :
1. Une excavation des fondations afin de vérifier la composition.
2. Un perçage des murs porteurs pour étudier la résistance des matériaux.
Si à l’issue de cette étude, on remarque une infaisabilité du projet en l’état, alors vous pourrez renforcer les structures de votre maison.
Il faudra ensuite déposer une demande de permis de construire (si la superficie en question est supérieure à 20 m2) ou une déclaration de travaux (en cas de superficie inférieure à 20 m2) auprès de votre mairie. Ce n’est qu’une fois cette étape terminée que vous pourrez entamer les travaux.
Les étapes suivantes sont :
la dépose ou déconstruction de la charpente existante
l’insertion d’un escalier pour l’accès au nouvel étage
la hauteur des murs rehaussée
la pose de la nouvelle charpente, de l’isolant ainsi que de la toiture
l’aménagement de l’intérieur
Pour quelles raisons surélever sa maison ?
Dans le cas où votre maison n’offrirait pas suffisamment d’espace, une surélévation peut être idéale pour ses nombreux avantages tels que :
l’emprise au sol de votre maison ne voit aucun changement. Vous n’aurez donc pas besoin d’un terrain plus grand ou bien d’empiéter sur votre jardin contrairement à une extension de maison.
Vous gagnerez en efficacité énergétique grâce à une nouvelle isolation du toit et un « effet cheminé » (c’est-à-dire, le bas chauffe le haut).
Une surélévation s’adapte à tout type de maison une fois l’étude des fondations et murs porteurs faite.
Vous pourrez aménager de nouvelles pièces une fois les travaux faits. La surélévation partielle ou la rehausse de façade sont les plus choisies. Cela vous permet de surélever une seule partie des murs et non toute la largeur de la maison. À noter également que la rehausse de la façade sera moins coûteuse et répondra aux exigences du plan local d’urbanisme (PLU).
Combien coûte une surélévation de maison ?
Le coût d’une surélévation de maison dépend de votre projet et donc de ces éléments :
les matériaux utilisés
le revêtement extérieur
l’isolation et la toiture
les différents type de chantier (s’il est difficile d’accès)
les aménagements et la finition intérieure
À savoir que le prix au mètre carré varie entre 1 300 € et 2 500 €.
Si vous réalisez une surélévation de plus de 150 m2, alors vous vous verrez obligé de faire appel à un architecte. Une hausse de 10 à 12 % de la facture totale sera à prévoir.
Enfin, si vous êtes intéressé par un achat immobilier, n’hésitez pas à consulter notre page d’annonces ou bien nos réseaux sociaux grâce au lien ci-dessous :
Les travaux, quelles en sont les règlementations ?
Les travaux peuvent sembler simples, mais les règlementations ont tendance à compliquer les choses. Grâce à cet article, soyez au courant des lois pour éviter les problèmes lors de vos prochains travaux.
Est-il possible de faire des travaux le week-end ?
Si vous avez acheté un appartement et que des travaux sont nécessaires, mais vous n’avez pas le temps de les réaliser en semaine. Comment s’organiser ? Cet article est là pour vous informer ! Pouvez-vous réaliser des travaux le week-end ? Ou bien, vous êtes peut-être dans la situation inverse et que votre voisin fait ses travaux le week-end. Dans les deux situations, voici ce que vous devriez savoir !
La réglementation des horaires pour faire vos travaux
Dans une copropriété, les travaux peuvent être une grande source de mésententes entre voisins, due aux nuisances sonores, difficultés d’accès et odeurs désagréables, qu’ils créent. Pour cela, le Conseil National du Bruit a mis en place une réglementation précisant les plages horaires durant lesquelles il est possible de réaliser vos travaux. Attention tout de même à ne pas confondre les travaux de grosse œuvre (dans les parties communes) et les travaux de bricolage simples (des particuliers).
Pour ce qui est des gros travaux, ceux-ci peuvent être réalisés en journée, du lundi au samedi, plus précisément de 7h à 20h.
Pour le bricolage, il est autorisé de 8h à 12h et de 14h30 à 19h en semaine. Le samedi, les horaires autorisés sont de 9h à 12h et de 15h à 19h. Et pour ce qui est du dimanche et des jours fériés de 10h à 12h seulement.
Cependant, bien que cette réglementation soit précise à propos de ces horaires, il faut faire preuve de bon sens en pensant aux personnes travaillant de nuit et souhaitant profiter de leurs week-ends pour se reposer. Et ce, même pour les personnes en télétravail. Même si ces horaires sont prévus pour les travaux, essayez de privilégier les moments en semaine que vous avez.
Nous vous conseillons tout de même de vérifier les réglementations faites par votre préfecture, communes ou copropriétés, car celles-ci peuvent différer de celles que nous avons citées ci-dessus. Pensez également à consulter les différents arrêtés préfectoraux ou arrêtés municipaux.
Quand considère-t-on que les travaux créent une nuisance sonore trop importante ?
Ces plages horaires que le Conseil National du Bruit ou bien votre copropriété ont établi permettent d’éviter de qualifier les travaux en question de nuisances sonores.
Or, si un bruit est trop intense, trop persistant et répétitif, alors les copropriétaires sont en droit de qualifier cela de nuisance sonore. Ils peuvent également demander l’obtention d’un arrêt du chantier bruyant, et ce, même si vous respectez les horaires.
En cas de nuisance sonore ou de non-respect des horaires
En premier lieu, allez à la rencontre de la personne à la source de ce problème. Rien de mieux que de régler des problèmes par la communication, cela suffit à régulariser la situation et à trouver un point d’entente. Si vous êtes la personne à l’origine du bruit, pensez à prévenir vos voisins d’avance par un courrier ou bien en essayant d’aller directement à leur rencontre. Et demandez-leur quelles seraient les plages horaires préférables pour effectuer vos travaux sans causer de dérangement.
Si vous ne trouvez pas de terrain d’entente, vous pouvez avoir recours à l’envoi d’un courrier recommandé, ou bien, vous pouvez contacter votre syndicat de copropriété.
Si cela ne fait pas cesser le bruit alors vous pouvez contacter les autorités (polices ou gendarmerie) afin qu’ils viennent constater un tapage diurne ou nocturne. Dans ces cas-là, ils transmettront une amende au fauteur de troubles, d’une valeur de 68 €.
Si malgré tout cela, cette nuisance ne cesse pas, faites appel à un huissier de justice ou bien à un conciliateur de justice auprès de votre mairie. Ils pourront faire en sorte de mener la personne en faute devant un juge au tribunal.
Qui est responsable si des travaux causent du tort à un voisin ?
Il est important de savoir que faire appel à un maître d’œuvre pour la conception et la direction de travaux de construction ou de réparation ne signifie pas que vous êtes complètement à l’abri de toute responsabilité en cas de mauvais travaux. Selon la Cour de cassation, le client du maître d’œuvre peut être tenu responsable, tout comme le professionnel de la construction, des préjudices causés par les réalisations de ce dernier à un tiers.
Cette décision a été prise suite au cas d’un propriétaire qui a soutenu le contraire et qui a expliqué que faire appel à un professionnel compétent devait transférer toute la responsabilité des travaux sur ce dernier, car c’est à lui de s’opposer aux projets irréalisables. Le propriétaire en question avait décidé d’étendre le périmètre du chantier jusqu’aux limites du terrain voisin pour construire plus grand et réduire les coûts de construction, même si le terrain voisin était situé plus haut. Il avait également refusé de construire un mur destiné à éviter un éboulement. Lorsque le voisin a protesté en voyant son terrain s’effondrer sur celui situé en contrebas, le propriétaire a estimé qu’il n’était pas responsable car il avait fait appel à un maître d’œuvre professionnel pour décider de ce qui était possible et de ce qui ne l’était pas.
Toutefois, la Cour de cassation a décidé que si le maître d’œuvre a une responsabilité, son client ne peut pas s’en exonérer et doit également assumer sa propre responsabilité, liée à ses exigences visant à minimiser les coûts. La répartition de la responsabilité et donc du coût des réparations doit être déterminée par la justice en fonction des parts de fautes de chaque partie. Il est donc essentiel de s’assurer de la compétence et de la fiabilité du professionnel auquel vous faites appel, tout en étant conscient de votre propre responsabilité en tant que client.
Il est également important de noter que la Cour de cassation a précisé que la répartition des responsabilités doit être déterminée en fonction des parts de fautes de chaque partie. Cela signifie que si vous êtes considéré comme ayant contribué de manière importante à la survenance du dommage, vous pouvez être tenu responsable de manière proportionnelle. Par exemple, si vous avez refusé de suivre les conseils d’un professionnel et que cela a entraîné des dommages, vous pourriez en être tenu responsable.
En résumé, bien que faire appel à un professionnel de la construction puisse vous aider à éviter certaines erreurs, cela ne signifie pas que vous êtes complètement à l’abri de toute responsabilité en cas de dommages causés par vos travaux. Il est important de prendre en compte votre propre responsabilité en tant que client et de suivre les conseils et les recommandations de votre maître d’œuvre afin de minimiser les risques de dommages. Si des dommages surviennent malgré tout, il est essentiel de savoir que la justice déterminera la répartition des responsabilités en fonction des parts de fautes de chaque partie impliquée. Il est donc important de s’assurer de disposer de tous les documents et preuves nécessaires pour défendre votre position et éviter d’être tenu responsable de manière disproportionnée.
Comment réaliser une surélévation de votre maison
Vous trouvez votre maison trop petite ? Avez-vous pensé à réaliser une surélévation de votre maison ?
AIO vous informe sur les travaux, le coût et les règles à respecter !
Comment se déroule la surélévation d’une maison ?
Premièrement, il vous faut évaluer / étudier la faisabilité de votre projet étant donné qu’une surélévation de votre maison ajouterait du poids à cette dernière. Vous devrez donc vérifier les fondations et la charge que peuvent supporter les murs porteurs.
Pour cela, deux études doivent être réalisées :
1. Une excavation des fondations afin de vérifier la composition.
2. Un perçage des murs porteurs pour étudier la résistance des matériaux.
Si à l’issue de cette étude, on remarque une infaisabilité du projet en l’état, alors vous pourrez renforcer les structures de votre maison.
Il faudra ensuite déposer une demande de permis de construire (si la superficie en question est supérieure à 20 m2) ou une déclaration de travaux (en cas de superficie inférieure à 20 m2) auprès de votre mairie. Ce n’est qu’une fois cette étape terminée que vous pourrez entamer les travaux.
Les étapes suivantes sont :
Pour quelles raisons surélever sa maison ?
Dans le cas où votre maison n’offrirait pas suffisamment d’espace, une surélévation peut être idéale pour ses nombreux avantages tels que :
Vous pourrez aménager de nouvelles pièces une fois les travaux faits. La surélévation partielle ou la rehausse de façade sont les plus choisies. Cela vous permet de surélever une seule partie des murs et non toute la largeur de la maison. À noter également que la rehausse de la façade sera moins coûteuse et répondra aux exigences du plan local d’urbanisme (PLU).
Combien coûte une surélévation de maison ?
Le coût d’une surélévation de maison dépend de votre projet et donc de ces éléments :
À savoir que le prix au mètre carré varie entre 1 300 € et 2 500 €.
Si vous réalisez une surélévation de plus de 150 m2, alors vous vous verrez obligé de faire appel à un architecte. Une hausse de 10 à 12 % de la facture totale sera à prévoir.
Enfin, si vous êtes intéressé par un achat immobilier, n’hésitez pas à consulter notre page d’annonces ou bien nos réseaux sociaux grâce au lien ci-dessous :
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